Élections municipales 5 novembre 2017

MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D'ÉLECTION

Le 5 novembre 2017, une élection générale aura lieu à Amos.

La démocratie, c'est l'affaire de tous, mais c'est aussi la responsabilité de chacun. L'exercice de votre droit de vote est primordial parce qu'il vous permet de choisir l'élu qui représentera au mieux vos intérêts auprès du conseil municipal.

Pour exercer votre droit de vote, vous devez être inscrit sur la liste électorale de la Ville d’Amos. Je vous invite à consulter les différentes rubriques pour de plus amples informations.

Pour toute information additionnelle, vous pouvez communiquer au 819 732-3254.

La présidente d'élection,
Claudyne Maurice, greffière

CANDIDATURES

Aime Masuka Pingi, siège numéro 1 
Martin Roy, siège numéro 2 
Nathalie Michaud, siège numéro 3
Mario Brunet, siège numéro 5
Micheline Godbout, siège numéro 6

AVIS PUBLICS

Avis d'élection (20 septembre 2017)

Avis public aux propriétaires uniques d'un immeuble, aux occupants uniques d'un établissement d'entreprise, aux copropriétaires indivis d'un immeuble et aux cooccupants d'un établissement d'entreprise (20 septembre 2017)

Avis public de la révision de la liste électorale municipale (11 octobre 2017)

Avis public du scrutin - Élection 5 novembre 2017 (25 octobre 2017)

CALENDRIER ÉLECTORAL

Période pour la production des déclarations de candidature – Bureau de la présidente d’élection

22 septembre au 5 octobre - de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 
6 octobre : 9 h à 16 h 30 sans interruption

Dépôt de la liste électorale – Bureau de la présidente d’élection

6 octobre 2017

Commission de révision de la liste électorale – Salle de conférence des loisirs – Hôtel de ville 176, 1re Rue Est

17 et 18 octobre 2017 : 10 h à 13 h et 14 h 30 à 17 h 30
19 octobre 2017 : 14 h 30 à 17 h 30 et 19 h à 22 h

Vote par anticipation – Polyvalente de la Forêt - Cafétéria

29 octobre 2017 de 12 h à 20 h

Jour du scrutin - Polyvalente de la Forêt - Cafétéria

5 novembre 2017 de 10 h à 20 h

Recensement des votes - Polyvalente la Forêt - Agora

Le dépouillement des votes débutera dès la fermeture des bureaux de vote, le dimanche 5 novembre 2017 à 20 h, et les résultats seront annoncés au cours de la soirée par la présidente d'élection à l'Agora de la polyvalente la Forêt.

PERSONNEL ÉLECTORAL DEMANDÉ

La présidente d'élection informe la population qu'elle est en période de recrutement de son personnel électoral pour le jour du vote par anticipation du 29 octobre 2017 ainsi que pour le jour du scrutin, le 5 novembre 2017.

La présidente d'élection encourage les citoyennes et citoyens à faire parvenir leur candidature et remercie tous ceux et celles qui s'impliqueront à l'élection générale de 2017.

Formulaire de demande d'emploi - Personnel électoral

POUR VOTER, IL FAUT S'IDENTIFIER!

En plus de votre inscription sur la liste électorale, vous devez obligatoirement, pour exercer votre droit de vote, établir votre identité en présentant votre carte d'assurance-maladie, votre permis de conduire ou votre passeport canadien.

LISTE ÉLECTORALE ET DÉMÉNAGEMENT

La Loi sur l'établissement de la liste électorale permanente est en vigueur depuis le 16 juin 1995. Sous le régime de cette loi, la liste électorale est confectionnée à partir des données du recensement provincial mises à jour par le Directeur général des élections du Québec à l'aide des banques de données de la Société de l'assurance automobile du Québec et de la Régie de l'assurance-maladie du Québec.

Malgré le travail constant du Directeur général des élections du Québec pour mettre à jour la liste électorale, il est de la responsabilité de l'électeur de s'assurer qu'il est correctement inscrit sur la liste électorale permanente.

Pour constituer la liste électorale qui servira à l'élection générale du 5 novembre 2017, les informations relatives aux propriétaires non domiciliés et aux occupants des établissements d'entreprises seront ajoutées à la liste électorale permanente fournie par le Directeur général des élections.

ÉLECTEUR

Pour voter le 5 novembre 2017, vous devez avoir la qualité d'électeur, c'est-à-dire :

1-      être une personne physique;
2-      être âgée de 18 ans ou plus le 5 novembre 2017;
3-      posséder, en date du 1er septembre 2017, la citoyenneté canadienne;
4-      ne pas être, en date du 1er septembre 2017, sous curatelle;
5-      ne pas avoir été déclaré coupable, au cours des cinq années précédant le 1er  septembre 2017, d'une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse;
6-      remplir, le 1er septembre 2017, l'une des deux conditions suivantes :
          1-   Être domicilié sur le territoire de la ville d'Amos, et habiter au Québec depuis au moins six mois;
          2-  Être depuis au moins 12 mois :
               a) le propriétaire d'un immeuble situé sur le territoire de la ville;
               b) l'occupant d'un établissement d'entreprise situé sur le territoire de la ville.

Posséder la qualité d'électeur n'est pas suffisant pour voter, il faut obligatoirement être inscrit sur la liste électorale qui sera utilisée lors du scrutin du 5 novembre 2017.

CONFECTION ET RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE

La liste électorale sera déposée par la présidente d'élection le 6 octobre 2017 et pourra être consultée à compter du 10 octobre 2017 à l'hôtel de ville.

Vers la mi-octobre, vous recevrez par la poste un avis de révision de la liste électorale reproduisant les mentions qui vous concernent et qui sont inscrites à la liste électorale ainsi que la procédure à suivre pour demander, le cas échéant, leurs modifications ou votre inscription sur la liste.

Quiconque constate :

·  qu'il n'est inscrit sur la liste électorale alors qu'il devrait l'être;
·  qu'il est inscrit alors qu'il ne devrait pas l'être;
·  qu'il est inscrit sur la liste électorale à l'égard d'un domicile, d'un immeuble ou d'un lieu d'affaires alors qu'il devrait l'être à l'égard d'un autre;

peut se présenter devant la Commission de révision pour faire une demande d'inscription ou de radiation ou les deux (2) à la fois, selon le cas.

Un électeur peut également se présenter devant la commission pour faire une demande de correction de toute erreur dans l'inscription de son nom, de son adresse ou de sa date de naissance.

Une demande de révision peut être faite par un parent, le conjoint de l'électeur ou une personne qui cohabite avec lui.

Dans le cas d'une demande de radiation, un électeur inscrit sur la liste électorale peut demander la radiation d'une personne inscrite dans la même section de vote que lui.

OÙ ET QUAND FAIRE UNE DEMANDE DE RÉVISION

Commission de révision de la liste électorale – Salle de conférence des loisirs – Hôtel de Ville 176, 1re Rue Est

17 et 18 octobre 2017 : 10 h à 13 h et 14 h 30 à 17 h 30
19 octobre 2017 : 14 h 30 à 17 h 30 et 19 h à 22 h

CANDIDAT

Pour devenir candidat au poste de maire ou de conseiller de la Ville d'Amos, vous devez :

Pour être « éligible à un poste de membre du conseil », toute personne doit (LERM, art. 47 et 61) : 

1) avoir le droit d’être inscrite sur la liste électorale municipale (ne veut pas dire être obligatoirement inscrite sur la liste);

 2) résider de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité depuis au moins les 12 derniers mois le 1er septembre 2017.

 Avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale signifie être un électeur de la municipalité, c’est-à-dire :

• être majeur le 5 novembre 2017; 
• au 1er septembre 2017 où doit avoir lieu une élection générale :
-  Être une personne physique;
-  Être de citoyenneté canadienne;
-  Ne pas être en curatelle;
-  Ne pas avoir été déclaré coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse au cours des cinq dernières années (LERM, art. 53);

 ET remplir l’une des deux conditions suivantes,

 1) être domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec;

 2) être, depuis au moins 12 mois, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité;

Si vous répondez à ces critères, vous devez vous procurer un formulaire de déclaration de candidature auprès de la présidente d'élection de la Ville et fournir les renseignements demandés dans ce document.

Dans le cadre de l'élection générale du 5 novembre 2017, toute déclaration de candidature doit être remise au bureau de la présidente d'élection entre le 22 septembre et le 6 octobre 2017, à 16 h 30.

Financement électoral - Autorisation des partis et candidats indépendants

Tout parti politique qui désire solliciter ou recueillir des contributions, effectuer des dépenses ou contracter des emprunts, dans le cadre de l'élection générale, doit être titulaire d'une autorisation du Directeur général des élections du Québec. Pour ce qui est des candidats indépendants, ce pouvoir a été délégué à la présidente d'élection.

Pour toutes questions en matière de financement électoral :

Gérald Lavoie, trésorier
819 732-3254 poste 224
courriel

Pour rejoindre la présidente d’élection :

Claudyne Maurice, présidente d’élection
819 732-3254 poste 203
courriel

Nous joindre

182, 1re Rue Est
Amos (Québec)  J9T 2G1
Téléphone : 819 732-3254
Télécopieur : 819 727-9792
Lundi au vendredi
8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30

infos@ville.amos.qc.ca