Plan de la ville et règlements

Plan d’urbanisme et zonage
Le Service de l’urbanisme est responsable de voir à l’harmonisation du développement des aménagements sur le territoire de la Ville d’Amos pour assurer le maintien et l’amélioration de la qualité du milieu de vie de notre collectivité.

La planification du territoire se fait à l’aide du plan d’urbanisme et d’une réglementation adoptée par le conseil municipal : le Règlement de zonage accompagné du plan de zonage.


Règlements

Plusieurs règlements adoptés par le conseil municipal régissent l’aménagement du territoire de la Ville d’Amos. Ceux-ci peuvent être consultés en ligne.



Règlements d’urbanisme

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Règlement de lotissement (VA-120)
Règlement de construction (VA-121)
Règlement régissant la délivrance des permis et certificats en matière d’urbanisme (VA-122)
Règlement sur les dérogations mineures aux règlements de zonage et de lotissement (VA-124)
Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) pour le secteur du centre-ville (VA-627)



Autres règlements

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Règlement créant un programme de revitalisation visant la construction, l’aménagement et la rénovation de résidences comportant un minimum de quarante (40) unités de logement (VA-626)
Règlement sur le contrôle des animaux (VA-498)
Règlement créant un programme de revitalisation de bâtiments du centre-ville et de certains secteurs commerciaux de la ville d’Amos (VA-656 modifiant les VA-671 et VA-702)
Règlement créant un programme de revitalisation des enseignes du centre-ville d’Amos (VA-657)